Conditions d'Utilisation
TSI Sports Inc. 7777 Louis
H. Lafontaine, suite 202, Anjou, Quebec, Canada, H1K 4E4
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation. En accédant
à notre site web et/ou à l'une de ses pages (ci-après désignés le "Site web"),
vous manifestez votre acceptation et votre compréhension des Conditions
d'Utilisation figurant ci-dessous ainsi que des conditions juridiques
s'appliquant, à la fois, au Site web et à son contenu. Si vous n'acceptez pas
les présentes Conditions d'utilisation, veuillez vous abstenir d'accéder au
Site. Par ailleurs, dans le cadre de l'utilisation de certains services, TSI et
les utilisateurs du site seront soumis aux règles ou directives applicables aux
dits services qui seront affichées régulièrement sur le site. Lesdites
directives et lesdites règles seront intégrées par référence dans les présentes
Conditions d'Utilisation.
TSI se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation,
sans préavis, à tout moment. Vous êtes, donc, tenus de consulter régulièrement
les présentes Conditions pour être informés des éventuelles modifications les
concernant. En continuant à utiliser le Site web après avoir pris connaissance
des dites modifications, vous exprimez votre acceptation de celles-ci.
Droits de propriété intellectuelle
Le Site web a été créé par TSI, TSI Sports Inc. 7777 Louis H. Lafontaine, suite
202, Anjou, Quebec, Canada, H1K 4E4
Tous les noms et les logos, ainsi que les principaux trophées relatifs aux
compétitions hébergées et rendues accessibles par TSI constituent des marques
déposées les différentes compétitions clients de TSI.
Un certain nombre de textes affichés sur le site sont fournis par les
utilisateurs des applications TSI, d'autres contributions provenant des
associations nationals, provinciales et des clubs sportifs. Les données sont de
source TSI Tous les contenus du site – à savoir, les textes, les images, les
vidéos, les éléments audio, les éléments graphiques et les jeux – ne pourront
être reproduits sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite
préalable des propriétaires et des fournisseurs susmentionnés.
Tous les noms et les logos des clubs sont la propriété des propriétaires
respectifs.
TSI ne pourra être tenue en aucun cas pour responsable en cas de copie et/ou
d'utilisation abusives du matériel de propriété de tiers présenté sur le Site.
Aucun élément contenu sur le Site web n'a été conçu dans le but d'accorder à
l'utilisateur une licence ou un droit d'utilisation, quels qu'ils soient, des
noms, des logos, des images ou des marques affichés sur le Site. Par le
téléchargement, la copie ou la reproduction par quelque moyen que ce soit du
matériel contenu sur le Site, l'utilisateur n'acquiert aucun droit de propriété
concernant le logiciel ou le matériel contenus sur le Site.
Sauf mention contraire figurant ci-dessus, vous aurez le droit de visualiser,
imprimer, reproduire et distribuer les pages du Site ou de télécharger le
matériel présenté sur le Site pour votre usage personnel non commercial, à
condition, toutefois, que (a) vous ne modifiiez pas lesdites pages ou ledit
matériel ; (b) toute reproduction soit accompagnée des présentes Conditions
d'Utilisation. Toute reproduction non autorisée, à des fins commerciales, du
Site web ou d'une partie de celui-ci constitue une violation des droits de TSI.
Offres de services
Sauf mention expresse contraire, le matériel contenu sur le Site web est
présenté uniquement dans un but d'information. TSI ne fait aucune déclaration
quant au fait que le matériel présenté sur le Site soit adapté ou disponible
pour être utilisé sur d'autres territoires que celui du Canada, Québec. Les
utilisateurs qui décident de se connecter au Site à partir d'autres zones
géographiques le font à leur propre risque et sont entièrement responsables de
la conformité avec la législation et les normes locales en vigueur en la
matière.
Négation de responsabilité
Bien que TSI ait pris toutes les dispositions nécessaires pour vérifier
l'exactitude des informations contenues sur le site au moment de la
publication, aucune déclaration ni garantie, explicite ou implicite, n'est ici
fournie à l'utilisateur (y compris en ce qui concerne la responsabilité civile)
en ce qui concerne l'exactitude, la fiabilité, ou l'exhaustivité des dites
informations.
Par conséquent, TSI décline toute responsabilité en ce qui concerne
l'utilisation ou l'interprétation des informations contenues sur le Site. La
mise à disposition du Site se fait "EN L'ETAT" et "TEL QU'IL EST DISPONIBLE" ,
A VOS RISQUES EXCLUSIFS, SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES ET LES
CONDITIONS DE BONNE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION ET DE CONFORMITE A UN USAGE
PARTICULIER OU DE NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS.
Notamment, TSI n'assume aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie
concernant le fait (i) que le site Web et les services offerts par celui-ci
sont conformes à vos exigences, (ii) que les services et les fonctions
disponibles sur le Site web seront ininterrompus, ponctuels, sûrs et exempts de
toute erreur, (iii) que les résultats obtenus par l'utilisation du site web et
des services offerts par celui-ci seront précis et fiables, (iv) que les
défauts seront corrigés, ou encore (v) que le site web et les serveurs par
l'intermédiaire desquels il est accessible seront exempts de virus ou de tout
autre élément nocif.
Le téléchargement ou le chargement, par tout autre moyen, des contenus affichés
sur le Site web se fait exclusivement à votre discrétion et à votre risque ;
vous serez seul responsable des éventuels dommages subis par votre système
informatique ou de l'éventuelle perte de données résultant du téléchargement
des dits contenus.
Links disponibles vers le Site et à partir du Site
Vous déclarez reconnaître et accepter que TSI n'est pas responsable de
l'exactitude ou de la disponibilité des informations, du matériel et des
contenus fournis par des sites web tiers reliés par link au présent Site, ni du
contenu, des performances, des conditions d'utilisation ou des dispositions en
matière de protection de la vie privée en vigueur sur lesdits sites.
L'existence de links avec lesdits sites ne constitue pas un aval, de la part de
TSI, des dits sites, ni des contenus, des produits , du matériel ou des
services présentés sur lesdits sites. Les informations contenues sur les
nombreuses pages web reliées au Site par link, ainsi que les applications et
les services disponibles par l'intermédiaire du Site web proviennent de
différentes sources. TSI n'est pas l'auteur des contenus, des links ou des
services offerts par des tiers; elle ne les édite pas et ne les vérifie pas.
TSI N'EST NI DIRECTEMENT NI INDIRECTEMENT RESPONSABLE DES EVENTUELS DOMMAGES OU
DES EVENTUELLES PERTES EFFECTIVEMENT OU PROBABLEMENT CAUSES PAR L'UTILISATION
DES CONTENUS, DES PRODUITS OU DE TOUT AUTRE MATERIEL DISPONIBLE SUR LE SITE WEB
OU SUR LES SITES TIERS RELIES A CELUI-CI OU CAUSES PAR LA CONFIANCE ACCORDEE A
CEUX-CI.
Si
vous souhaitez établir un link avec le Site web, vous acceptez expressément:
